HC
Présentation de la marque HC
Déposée le 16 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HC est expirée depuis le 16 avril 2017.
HUGUES CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 5 février 2007 n°2333467 - Publication au BOPI 2007-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Inscription le 23 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545766 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23