Marque expirée - Marque en non vigueur

HC
HUGUES CHEVALIER SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97673819
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017

Présentation de la marque HC

Déposée le 16 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUGUES CHEVALIER domicilié(e) 134 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2333467) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 647 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2333467) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HC est expirée depuis le 16 avril 2017.

HUGUES CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : HC2 , HUGUES CHEVALIER , HUGUES CHEVALIER , LES HEURES PARFUMEES DE HUGUES CHEVALIER


HUGUES CHEVALIER SA Société anonyme - 134 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2333467) - 75008 - France - SIREN 391647476


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2333467) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 5 février 2007 n°2333467 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 23 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545766 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.